Une montagne à hauteur d'hommes
Affichage réglementaire
DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
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ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Réglementation de la circulation sur la piste des Labbays : arrêté du 3 mai 2021
Adressage - modèle des plaques de rue : arrêté du 8 avril 2022
Adressage - numérotation des bâtiments : arrêté du 8 avril 2022
Horaires de l'éclairage public : arrêté du 13 octobre 2023
Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) : arrêté du 17 mai 2024
Réglementation temporaire de la circulation sur la route des Ichantes (remplacement poteau téléphonique n°41562) - arrêté municipal du 30 août 2024
URBANISME
DP06408524L0002 - avis de dépôt
ARRÊTÉS DEPARTEMENTAUX
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
Arrêté relatif à l'obligation d'équipement de certains véhicules en période hivernales : arrêté du 26 octobre 2023
Equipements hivernaux : en savoir plus !
Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées pour procéder aux travaux de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) : arrêté du 25 novembre 2021
Arrêté portant autorisation de création et d'exploitation d'une centrale hydroélectrique sur le Gabarret : arrêté du 25 juillet 2022
Arrêté portant institution de réserves de pêche dans le département des Pyrénées-Atlantiques pour la période 2023-2027 : arrêté du 9 novembre 2022
Arrêté portant délimitation des zones d'éligibilité à la protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup : arrêté du 16 février 2023
Arrêté portant délimitation des zones d'éligibilité à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation de l'ours pour l'année 2023 : arrêté du 13 mars 2023
Arrêté fixant la composition de la commission de contrôle des listes électorales sur la commune d'Aydius : arrêté du 17 octobre 2023
Arrêté portant autorisation d'accès aux propriétés privées dans le cadre de la réalisation d'inventaires et de suivis du patrimoine naturel : arrêté du 11 janvier 2024
Arrêté permanent n°64-2024-05-22-00006 modifiant l'arrêté réglementaire permanent n°2008-347-21 du 12 décembre 2008 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce pour les espèces non-migratrices dans le département des Pyrénées-Atlantiques et portant sur des dispositions relatives aux lacs de montagne situés à plus de 1000 mètres d'altitude : arrêté du 22 mai 2024
Arrêté cadre interdépartemental 64-2024-07-09-0005 portant sur la gestion de la ressource en eau en période de sécheresse sur le périmètre Gaves et Côtiers Basques : arrêté du 9 juillet 2024
Arrêtés "chasse" 2023-2024 :
AP relatif à la chasse à la bécasse des bois
AP portant interdiction commercialisation de certaines espèces de gibier
AP fixant le plan de chasse isard
AP fixant le plan de chasse lagopède alpin
AP fixant le plan de chasse mouflon
AP portant ouverture anticipée de la chasse du sanglier, chevreuil et cerf en zone de plaine en 2023
AP relatif à l'ouverture générale et à la clôture de la chasse en plaine
AP fixant les modalités d'exécution du plan de gestion sanglier
AP relatif à l'ouverture générale et à la clôture de la chasse dans le massif montagnard
Arrêtés "pêche" 2024 :
AP fixant les périodes d'ouverture de la pêche en eau douce pour les espèces non migratrices
AP fixant les périodes d'ouverture de la pêche en eau douce pour les espèces migratrices
Arrêté portant interdiction de la pêche au saumon atlatique en eau douce dans le départementdes Pyrénées-Atlantiques pour l'année 2024 : arrêté du 9 juillet 2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN
Avis d'enquête publique - Schéma de Cohérence Territoriale Haut-Béarn "En Davan 2040"
ELECTIONS
plus d'information sur la page des élections
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